1. Informations Générales

Nom du site : [Nom de votre site]
URL du site : [Adresse complète du site web]

2. Informations sur l’Éditeur du Site

Nom de l’entreprise : [Nom de votre entreprise]
Forme juridique : [Ex : SARL, SAS, auto-entrepreneur, etc.]
Capital social : [Montant du capital social, si applicable]
Siège social : [Adresse complète du siège social]
SIRET : [Numéro SIRET]
RCS : [Ville d’immatriculation au RCS]
Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA]
Directeur de la publication : [Nom du directeur de publication, souvent le gérant ou dirigeant de l’entreprise]
Contact : [Adresse email de contact et/ou numéro de téléphone]

3. Informations sur l’Agence de Création

Nom de l’agence : Werocket
Adresse : 10 allée Hispano Suiza, 26200 Montélimar
Tel : 04 75 51 88 40
Site web : www.werocket.fr
Contact : info@werocket.fr

4. Informations sur l’Hébergeur du Site

Nom de l’hébergeur : OVHcloud
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07
Site web : https://www.ovhcloud.com

5. Propriété Intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur ce site, incluant, de manière non exhaustive, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme, sont la propriété exclusive de [Nom de l’entreprise], à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de [Nom de l’entreprise]. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Données Personnelles

[Nom de l’entreprise] s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site [Nom du site], soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Les informations recueillies sur les formulaires de ce site sont enregistrées dans un fichier informatisé par [Nom de l’entreprise] pour [Objectif du traitement des données]. Elles sont conservées pendant [Durée de conservation des données] et sont destinées à [Destinataires des données].

Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : [Adresse email du responsable des données].

7. Limitation de Responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut néanmoins contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui semble être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à [Adresse email de contact], en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

[Nom de l’entreprise] ne saurait être tenu responsable de l’utilisation faite des informations contenues sur ce site ou des dommages directs ou indirects pouvant en découler.

8. Droit Applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d’une solution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux français.

9. Loi informatique et libertés
Conformément à la loi « Informatique et Liberté »
n° 78-17 du 8 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification sur les données nominatives que vous laissez sur ce site. Pour faire valoir ce droit, il vous suffit de nous contacter par email à l’adresse info@werocket.fr.
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